Mentions Légales 

 

Propriétaire du site et Directeur de publication

 Association Les Théophanies - Françoise ALQUIER-CERETTO, secrétaire chargée de la communication

​

L'association "Les Théophanies" est déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 sous le n° 0111009309,

n° SIREN 451 742 837

Siège social : 1 rue de la Jugie 11160 Rieux-Minervois - téléphone 04 68 78 38 93

courriel : cliquer ici pour accéder au formulaire de contact

​

Crédits photos

Les photos sont la propriété de l'association. Elles sont généralement faites par Françoise Alquier-Ceretto

D’autres photos d’habillage proviennent de sites libres de droits.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Hébergeur

Site hébergé chez Wix

​

Nom de domaine

Réservé chez Wix

​

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la Dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, ce site est dispensé de toute formalité déclarative concernant le traitement des données collectées. Néanmoins, l’utilisateur de ce site est informé que ses données personnelles sont collectées et conservées aux seules fins de la relation commerciale, et que ces données :

• sont collectées de manière explicite, loyale et licite,

• sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,

• ne sont pas en aucun cas transmises à des tiers,

• sont adéquates, pertinentes et raisonnables au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,

• ne seront pas traitées ultérieurement à des fins incompatibles avec ces finalités,

• sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Les Théophanies prennent toutes les dispositions nécessaires pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site bénéficie d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. L’utilisateur souhaitant exercer ce droit et obtenir communication de ces données le concernant, est invité à s’adresser au propriétaire de l’entreprise, mentionné plus haut.

​

​